Les publications sont triées de la plus récente à la plus ancienne date de publication. Vous pouvez parcourir les thématiques ou faire une recherche par étiquette.

Séquence 3 Mots-clés : évitement ; compensation ; évaluation environnementale ; incidences notables Thème.s concerné.s : Biodiversité,Aménagement et urbanisme Métiers […]
Séquence 4 Mots-clés : Compensation; agriculture; environnement; foncier; Thème.s concerné.s : Aménagement et urbanisme,Biodiversité,Eau,Paysage Métiers cibles : Planification territoriale,Maîtrise d’oeuvre […]
Séquence 1 Mots-clés : évitement ; compensation ; évaluation environnementale ; incidences notables Thème.s concerné.s : Biodiversité,Aménagement et urbanisme Métiers […]
Séquence 1 Mots-clés : Foncier; Sobriété; Compensation; Thème.s concerné.s : Biodiversité Métiers cibles : Études,Maîtrise d’oeuvre et travaux,Planification territoriale   […]
En février, un article a été publié sur l’analyse de plus de 1000 mesures compensatoires réalisées en France hexagonale, dont […]
Depuis l’inscription du préjudice écologique dans la loi biodiversité de 2016 : “toute personne responsable d’un préjudice écologique est tenue […]
Publié en 2018 par le CGDD, le Cerema et l’AFB (OFB désormais), ce document permet de tirer les enseignements des […]
– Tribunal : cour administrative d’appel de Marseille – Localisation : réaménagement de la station GPL de Loretto, à Ajaccio […]
La première Lettre de l’Agence d’Urbanisme Catalane rappelle que la compensation écologique est un enjeu territorial de préservation de la […]
Tribunal : tribunal administratif de Besançon – Localisation : ZAC dite de l’«Aéroparc» située sur les communes de Fontaine, Foussemagne […]