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couverture des guides
Dans son guide « Photovoltaïque, sol et biodiversité : enjeux et bonnes pratiques », l’ADEME fait l’état des connaissances des incidences potentielles […]
Les Orientations d’aménagement et de programmation (OAP) doivent inclure une partie sur la Trame verte et bleue (TVB) depuis 2021. […]
Le 26 décembre 2023, les modalités d’application de la définition de la friche de la loi Climat et résilience du […]
Couverture du Guide Responsabilité Environnementale du Commissariat général au développement durable
La loi sur la responsabilité environnementale (LRE) adoptée le 1er août 2008 et applicable depuis le 27 avril 2009 établit […]
Dans plusieurs décisions récentes, le Conseil d’État a précisé la notion de saturation visuelle en contexte de parc éolien : […]
Ce guide de bonnes pratiques environnementales est paru en 2018 suite à de nombreux échanges entre acteurs des travaux publics, […]
Le Cerema a publié deux fiches techniques sur la Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI). S’appuyant sur […]
Le Cerema a publié une série de 11 fiches entre 2018 et 2023 sur la prise de compétence GEMAPI. Ces […]
Les allées d’arbres ont une valeur méconnue. La LOI n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la […]
– Tribunal : CAA de Bordeaux – Localisation : Projet éolien de Saint-Généroux (79) – Contexte : Ce projet d’implantation […]
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