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Le guide intitulé Biodiversité et chantiers publié en avril 2019 s’intéresse à la prise en compte de la biodiversité dans […]
Selon l’étude de décembre 2019, provenant de la série Théma (études du commissariat au développement durable), un tiers du territoire […]
Les ÉcoQuartiers visent une démarche écologique, permettent d’instaurer un renouveau urbain tout en inscrivant les projets dans une optique de […]
En décembre 2019, le commissariat général au développement durable publiait une étude sur les enjeux de la biodiversité en France […]
– Tribunal : tribunal administratif de Rennes ; – Localisation : commune de Theix-Noyalo (56) ; – Contexte : la […]
– Tribunal : cour administrative d’appel de Marseille ; – Localisation : carrière Nau Bouques, communes de Vingrau (66) et […]
Tribunal : tribunal administratif de Montreuil – Localisation : ligne ferroviaire La Plaine Saint-Denis-Hirson de la Chapelle jusqu’à la commune […]
Tribunal : tribunal judiciaire de Chaumont Localisation : construction d’un gazoduc reliant Voisines (52) à Cuvilly (60) Contexte : lors […]
Le CGDD, en partenariat avec l’OFB, le Cerema et AgroParisTech, vient de publier un guide de mise en oeuvre de […]
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