La séquence Éviter-Réduire-compenser, introduite dans la loi française en 1976 a fait l’objet d’une réaffirmation forte dans la loi sur la
reconquête de la biodiversité, due au positionnement de l’objectif de No net Loss de biodiversité. L’application de cette séquence
s’impose donc à plusieurs échelles, celle du projet, dans le cadre notamment des études d’impact et des autorisations environnementales
mais également à celui des plans et programmes. Les retours d’expériences montrent que c’est à l’échelle des plans que l’application de
la séquence ERc semble être la plus efficace et la plus pertinente. Un problème demeure, celui de sa mise en oeuvre opérationnelle :
comment construire une intégration stratégique de la séquence à l’échelle du territoire ?
Nous travaillons actuellement sur cette mise en oeuvre technique sur le territoire de Nîmes Métropole, qui, pour répondre à des enjeux de
développement rapide souhaite s’équiper d’un outil d’aide à la décision sur la séquence ERc à son échelle. Pour répondre à une telle
demande, nous avons développé une méthode, transférée de travaux de recherche, mettant en lien des projections de l’urbanisation avec
des dynamiques écologiques du territoire, obtenues à partir de simulation numérique. La mise en lien entre ces deux outils permet
d’appréhender des scénarii d’impacts de l’urbanisation à plus ou moins long terme et de positionner des zones spécifiquement à éviter ou
encore de construire une stratégie territoriale cohérente de compensation. Cette approche permet de caractériser et quantifier
fonctionnellement la perte de biodiversité ordinaire et patrimoniale du territoire liée à l’extension urbaine. Les résultats de ces travaux,
devraient permettre d’appliquer la séquence ERc sur des projets d’ampleurs tels que la nouvelle gare de Nîmes de manière intégrée à
l’échelle du territoire et d’améliorer l’efficience de la mise en oeuvre de la séquence pour chaque projet en coordonnant les actions à
l’échelle de la planification.
Création : Jules BOILEAU, Sylvain PIOCH, Coralie CALVET, Gaël BARDON, Sylvain MOULHERAT
