La séquence ERc renforce-t-elle la prise en compte de la biodiversité dans les processus d’aménagement ? Déclenche-t-elle un renouveau de l’aménagement du territoire ? L’étude d’ITTECOP¹ (Infrastructures de Transports Terrestres, ECOsystèmes et Paysages) apporte des réponses.
L’étude intitulée « InSERCAT » (Intégrer et rééquilibrer la séquence ERc dans l’aménagement du territoire : outils et mise en œuvre de l’action publique), s’organise en deux parties : la première partie s’intéresse à la « perspective d’un rééquilibrage de la séquence ERc : éviter plus pour compenser moins et mieux ». En effet, la première phase de la séquence (l’évitement) est trop souvent négligée, bien qu’étant une étape primordiale, au détriment de la réduction et de la compensation.
La seconde partie est consacrée au « discours attribuant à la planification du territoire la capacité de faire levier pour renforcer l’évitement », avec l’idée selon laquelle inscrire l’évitement dès la planification permettrait de rendre cette étape plus efficiente.
Au travers d’une analyse pluridisciplinaire (approche juridique, écologique et sociologique), ce projet d’étude met en lumière les difficultés d’assimilation de la séquence ERc, et ce aussi bien sur la théorie (cadre réglementaire) que sur la pratique (biodiversité, organisation socio-politique, etc.).
Consulter la page du projet pour l’étude complète (Fichier PDF – 110 pages – 2 Mo) et la synthèse (Fichier PDF – 5 pages – 1 Mo).
(¹) ITTECOP est un « programme incitatif de recherche » initié par le ministère de la transition écologique et solidaire, et dont le but est de superposer les enjeux des infrastructures de transports terrestres et la nécessité de préserver les écosystémiques et les paysages.
