Publié en novembre 2019, ce « document méthodologique à caractère opérationnel » Théma du CGDD (commissariat général au développement durable)¹ répond à certains questionnements concernant les enjeux environnementaux, et plus particulièrement de l’évaluation environnementale pour les documents d’urbanisme.

Ce guide technique est le résultat d’une collaboration entre le commissariat général au développement durable (CGDD), la direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature (DGALN) et les services déconcentrés de l’État. Par ailleurs, des entretiens ont été réalisés et des retours d’expérience de collectivités territoriales, de bureaux d’étude et d’agences d’urbanisme sont pris en compte afin de proposer un document qui soit au plus proche de la réalité du terrain.

À qui ce document est-il destiné ?

Ce sont les collectivités territoriales, les bureaux d’études, les agences d’urbanisme ou encore les services de l’État, qui peuvent par le biais de ce document, obtenir des réponses à leurs interrogations sur l’évaluation environnementale.

Comment s’organise-t-il ?

Le guide est organisé en deux parties. Une première partie s’attarde sur l’évaluation environnementale en tant que telle, ses principes, ses objectifs et son organisation. La deuxième partie est dédiée à la conduite d’une évaluation environnementale notamment lors de la conception d’un document d’urbanisme. Outre ces deux chapitres, le guide comprend également des fiches techniques qui permettent de mieux comprendre certains points et de disposer d’exemples d’application.

Télécharger le guide – Fichier PDF – 52 pages – 4,8 Mo

(¹) Mis en place en 2008, le commissariat général au développement durable (CGDD) éclaire et alimente, par la production de données et de connaissances, l’action du ministère sur l’ensemble de ses champs de compétences (https://www.ecologie.gouv.fr/commissariat-general-au-developpement-durable-cgdd).

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