Il s’agit d’un guide de bonnes pratiques pour la prise en compte des enjeux écologiques dans les projets de protection contre les inondations, à destination principale des services techniques de collectivités et de bureaux d’études. Le guide propose des repères pour la prise en compte anticipée des enjeux de biodiversité et propose des démarches de prise en compte des incidences d’un projet et des démarches de conception et de réalisation avec des éléments relatifs à la prise en compte de l’écologie à chaque étape du projet.

Ce guide, rédigé par le CEREMA sous le copilotage de la DEB (ET/ELM/ATAP) et de la DGPR et en associant les services déconcentrés et les parties prenantes de la CMI, fait suite au rapport CGEDD IGA sur les PAPI de fin 2019 et aux décisions du conseil de défense écologique du 12 février 2020.

Sa publication doit être suivie prochainement d’un 4-pages exécutif à destination des élus GEMAPiens que nous vous transmettrons également.

Ce guide a été publié et mis en ligne sur le site du CEREMA. Consulter ce guide – 132 pages – 9 Mo

Consulter également ce guide sur l’intranet DGALN

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