Publié en septembre 2017 dans la collection Théma, le guide Évaluation environnementale : premiers éléments méthodologiques sur les effets cumulés en mer est un document qui fait suite aux synthèses d’un groupe de travail piloté par le commissariat général au développement durable. Le but de ce guide est d’améliorer la prise en compte des effets des projets soumis à l’évaluation environnementale sur les écosystèmes marins.
Cinq objectifs sont définis afin d’améliorer la prise en compte des effets cumulés en mer dans les évaluations environnementales :
- Identifier les projets et les activités à considérer ensemble ;
- Établir un état initial dynamique en fonction des enjeux de la sous-région marine ;
- Déterminer la capacité de charge du milieu naturel ;
- Agréger les effets de plusieurs projets et activités ;
- Établir un programme de suivi environnemental spécifique.
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