DREAL GRAND EST, 2017.
Guide pour mener un projet suceptible d’impacter une zone humide : éviter les dégradations, réduire les impacts, compenser l’impact résiduel.
Fichier PDF – 27 pages – 4Mo
MTES, 2017.
Mise en oeuvre de la séquence « éviter-réduire-compenser » en mer.
Fichier PDF – 71 pages – 3Mo
MTES, 2017.
Évaluation environnementale : premiers éléments méthodologiques sur les effets cumulés en mer.
Fichier PDF – 48 pages – 4Mo
