DREAL GRAND EST, 2017.

Guide pour mener un projet suceptible d’impacter une zone humide : éviter les dégradations, réduire les impacts, compenser l’impact résiduel.

Fichier PDF – 27 pages – 4Mo

MTES, 2017.

Mise en oeuvre de la séquence « éviter-réduire-compenser » en mer.

Fichier PDF – 71 pages – 3Mo


MTES, 2017.

Évaluation environnementale : premiers éléments méthodologiques sur les effets cumulés en mer.

Fichier PDF – 48 pages – 4Mo


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