Le ministère de la transition écologique sortait en 2012 un guide technique à destination des porteurs de projet, leurs prestataires et les services de l’État. Ce document a pour but de préciser les attendus techniques et réglementaires de la doctrine relative à la séquence ERc.
Quels sont les points abordés ?
Huit points sont abordés dans ce document. Par exemple, des explications sont faites quant aux objectifs de la doctrine, la façon de concevoir un projet de faible impact pour l’environnement, ou encore comment donner la priorité à l’évitement puis à la réduction.
La séquence ERc a depuis lors été renforcée et de nombreux autres documents sont venus préciser sa mise en oeuvre.
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