MTES, 2012.
Doctrine relative à la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur le milieu naturel
Fichier PDF – 9 pages – 3Mo
MTES, 2013.
Lignes directrices nationales sur la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels
Fichier PDF – 232 pages – 6Mo
MTES, 2017.
Mesures de compensation et intervention des conservatoires d’espaces naturels
Fichier PDF – 58 pages – 2Mo
MTES, 2017.
Théma : Comment réparer des dommages écologiques de moindre gravité ?
Fichier PDF – 86 pages – 3Mo
MTES & CEREMA, 2018.
Théma : évaluation environnementale, le guide d’aide à la définition des mesures ERC
Fichier PDF – 134 pages – 5Mo
MTES & CDC biodiversité, 2019.
Les cahiers de Biodiv 2050, N°13 : Guide d’aide au suivi des mesures d’évitement, de réduction et de compensation des impacts d’un projet sur les milieux naturels.
Fichier PDF – 84 pages – 4Mo
MTES, 2019.
Théma : Le principe de proportionnalité dans l’évaluation environnementale
Fichier PDF – 4 pages – 5Mo
MTES, 2019.
L’évaluation environnementale, la démarche d’amélioration des projets.
Fichier PDF – 4 pages – 3Mo
Biodiv’50, Mission économie de la biodiversité, 2018.
Evaluation socioéconomiques des solutions fondées sur la nature
Fichier PDF – 40 pages – 5Mo
MTES, 2019.
Théma : Evaluation environnementale, classification des mesures ERC
Fichier PDF – 4 pages – 822ko
