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Le Syndicat des énergies renouvelables, France renouvelables et France Énergies Marines ont publié 13 fiches sur les pressions générées par […]
En février, un article a été publié sur l’analyse de plus de 1000 mesures compensatoires réalisées en France hexagonale, dont […]
L’agence de l’eau Seine-Normandie et la DRIEAT ont produit un guide pour aider les collectivités à limiter l’imperméabilisation voire désimperméabiliser […]
Tribunal : CAA de Lyon Localisation : Projet de parc éolien dans le Parc national des forêts (21) Contexte :  […]
Depuis l’inscription du préjudice écologique dans la loi biodiversité de 2016 : “toute personne responsable d’un préjudice écologique est tenue […]
Les fiches 16, 17, 18, 19 et 20 sont accessibles dans la boîte à outils. Il s’agit notamment de retours […]
Constatant la méconnaissance et la mauvaise application de la réglementation environnementale dans le secteur de l’aménagement, le gouvernement a développé […]
Publié en 2018 par le CGDD, le Cerema et l’AFB (OFB désormais), ce document permet de tirer les enseignements des […]
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