Séquence 1
| Mots-clés : | évitement ; compensation ; évaluation environnementale ; incidences notables |
| Thème.s concerné.s : | Biodiversité,Aménagement et urbanisme |
| Métiers cibles : | Planification territoriale,Études,Maîtrise d’oeuvre et travaux |
La hiérarchie de la séquence ERC fait l’objet d’une attention particulière et légitime, qui se traduit dans le titre de ces rencontres régionales : l’évitement avant tout ! Toutefois, cet attachement à l’évitement ne doit pas nous rendre aveugle d’un écueil majeur dans l’application de la séquence ERC : celui de l’analyse des incidences et de leur caractère notable, qui est très souvent de mauvaise qualité. Alors qu’il existe désormais un consensus scientifique solide sur le fait que la perte et la fragmentation d’espaces naturels sont la principale cause de l’effondrement de la biodiversité, la majeure partie des projets d’aménagement concluent à l’absence d’incidences notables sur la biodiversité. Dans une grande partie des cas, les projets ne sont même pas soumis à évaluation environnementale. Lorsqu’ils le sont, les parties prenantes s’accordent souvent sur le fait que les mesures d’évitement et de réduction sont suffisantes pour ne pas nécessiter de mesure compensatoires.
Lors de cette intervention, je propose de présenter les chiffres issus de mon travail d’analyse sur des centaines de dossier, pour mettre en évidence que la majeure partie des projets plans et programmes conclut à l’absence d’incidences résiduelles significatives, alors même qu’ils permettent la destruction d’espaces naturels. J’illustrerai ce propos de deux exemples (locaux si possible, un projet d’aménagement, un document d’urbanisme) pour faire débattre l’auditoire sur la question suivante : dès lors qu’un projet ou un document d’urbanisme participe à la destruction d’un espace naturel, l’incidence n’est-elle pas notable ? Faut-il dès lors conclure que les besoins en compensation sont largement sous-évalués ? Finalement, l’évitement n’est-il pas par nature limité dans nos modèles d’aménagement actuels ?
Intervenants : Padilla Brian
Muséum national d’Histoire naturelle
Le Muséum national d’Histoire naturelle est un établissement scientifique multiséculaire qui étudie le vivant depuis les périodes les plus reculées du passée jusqu’à aujourd’hui. Il œuvre à la conservation de la biodiversité et du patrimoine naturel et culturel et apporte un éclairage scientifique aux acteurs de la société civile et aux décideurs quant aux choix politiques concernant la prise en compte du vivant dans nos activités humaines.